Nouvelles : Réouverture graduelle des palais de justice du Québec dès lundi

Réouverture graduelle des palais de justice du Québec dès lundi

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Publié le par Ayoye Monde dans Nouvelles
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Les "activités judiciaires" pourront reprendre au Québec dès le début de la semaine prochaine en raison de la réouverture des tribunaux et des palais de justice. C'est la ministre de la Justice, Sonia LeBel, qui en fait l'annonce jeudi, tout en précisant que la reprise des affaires judiciaires devrait se faire en respect des mesures de distanciation sociale.

La ministre a profité de cette annonce afin de faire une mise au point sur le système de justice provincial, en précisant que la pandémie de COVID-19 avait accéléré le virage numérique. Ainsi, 126 salles de cour virtuelles sont maintenant accessibles dans la province, ce qui pourrait permettre de rattraper le retard accumulé.

Les lieux physiques seront aussi utilisés, or ceux-ci demanderont à être encadrées par les normes en matière de distanciation sociale, ce qui exigera notamment de limiter le nombre de personnes présentes au même moment dans une salle d'audience. Les salles "physiques" devraient être réservés aux procès de plus grande importance, tandis que les causes moindre envergure comme les petites créances ou les procès au civil seront traitées par l'entremise des salles de cour virtuelles.

Enfin, la ministre a admis que la reprise des affaires judiciaires demanderait beaucoup d'adaptation et que cela comporterait certainement des obstacles, mais elle s'est toutefois réjouie à l'idée que la justice reprenne son cours presque normal: "Ce n'est pas idéal. L'avantage, c'est l'accessibilité [de la justice]."

Plus de détails à venir...

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Source: ICI Radio-Canada · Crédit Photo: Wikicommons